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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) 3SI
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Place du confort
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Place du confort
3SI, société anonyme

Numéro de dépôt :
4014574
Date de dépôt :
24/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2023
Place du confort de 3SI

Présentation de la marque Place du confort

Déposée par voie électronique le 24 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) 3SI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Place du confort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) 3SI domicilié(e) 12 rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 180 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 3SI, Mme. Anne GLORIEUX domicilié(e) 243-245 rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France.

La marque Place du confort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 16 20 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Place du confort est expirée depuis le 24 juin 2023.

3SI a également déposé les autres marques suivantes : SEPTENTRION , VIGIDENT , LECHOUCHOU.COM , LES EVIDENTS , HELENE LEROY , Lab W , OPIANCE , OPIANCE , SUIZAIR , smartnews


3SI, société anonyme - 12 rue de la Centenaire - 59170 - CROIX - France - SIREN 477180467


3SI, Mme. Anne GLORIEUX - 243-245 rue Jean Jaurès - 59650 - VILLENEUVE D'ASCQ - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 19 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°612959 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19

Rasoirs ; tondeuses (instruments à la main) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cafetières électriques ;

Articles de papeterie ; carton ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.